Skip to content
  • Accueil
  • Actualités
    • Actualités CGT NETTOYAGE 49
    • Actualités publications externes
  • Salaires
    • Comprendre votre rémunération
    • L’indemnité de fin de contrat
    • L’Indemnité de Transport dans le nettoyage.
    • La prime d’expérience
    • La prime annuelle
    • Déterminer le salaire de base
      • Qualifications
      • Classifications
      • La grille des salaires
  • Les conditions de travail
    • Contrat de travail, avenants…
    • L’Annexe 7
    • L’entretien professionnel
    • Congés, fériés…
    • Rupture du contrat de travail
  • Défendez-vous !
  • Contact
  • Ressources
    • Affichage syndical
    • Documentation, vidéos
    • Souffrance et travail
  • Toggle website search
Menu Fermer
  • Accueil
  • Actualités
    • Actualités CGT NETTOYAGE 49
    • Actualités publications externes
  • Salaires
    • Comprendre votre rémunération
    • L’indemnité de fin de contrat
    • L’Indemnité de Transport dans le nettoyage.
    • La prime d’expérience
    • La prime annuelle
    • Déterminer le salaire de base
      • Qualifications
      • Classifications
      • La grille des salaires
  • Les conditions de travail
    • Contrat de travail, avenants…
    • L’Annexe 7
    • L’entretien professionnel
    • Congés, fériés…
    • Rupture du contrat de travail
  • Défendez-vous !
  • Contact
  • Ressources
    • Affichage syndical
    • Documentation, vidéos
    • Souffrance et travail
  • Toggle website search

Blog

  1. Accueil>
  2. PM>
  3. Oct>
  4. 8>
  5. Publications externes>
  6. Évolutions Juridiques en Licenciement pour Faute Grave en France 2023

Évolutions Juridiques en Licenciement pour Faute Grave en France 2023

  • Auteur/autrice de la publication :cgtnettoyage49
  • Publication publiée :8 octobre 2023
  • Post category:Publications externes
Évolutions Juridiques en Licenciement pour Faute Grave en France 2023 – Légavox
Nouvel article sur Légavox : Évolutions Juridiques en Licenciement pour Faute Grave en France 2023 – Légavox

Partager :

  • Cliquez pour partager sur Telegram(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Telegram
  • Cliquez pour partager sur WhatsApp(ouvre dans une nouvelle fenêtre) WhatsApp
  • Article
  • Cliquer pour imprimer(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Imprimer
Étiquettes: Rupture du contrat de travail

Read more articles

Article précédentLes discriminations au travail : types, prévention et recours
Article suivantTemps partiel : gestion du temps de travail en pratique

Vous devriez également aimer

Indemnités journalières en cas d’arrêt de travail pour maladie ou accident non professionnel

28 juin 2022

Conséquences de l’acceptation de la modification du contrat par le salarié

15 mars 2023

Le licenciement du salarie est-il possible pendant ses conges payes ?

5 janvier 2023

Heures supplémentaires : définition, calcul, obligations et rémunération

23 août 2024

Interdictions et possibilités de licencier pendant un accident de travail ou une maladie professionnelle

24 juin 2022
  • Bilan de la grève de Maintenance Industrie1 juin 2025
  • ✊ Victoire des salarié·es de Maintenance Industrie !7 mai 2025
  • CHALLANCIN : Licenciement opaque !23 avril 2025
  • MAINTENANCE INDUSTRIE : les salariés ne lâchent pas !14 avril 2025
  • LA CHALLANCINISATION DES ESPRITS31 mars 2025
  • SE CHALLANCINISER27 mars 2025
  • Classifications : ONET – SAMSIC 1-025 mars 2025

    Un message ?

    • Heures supplémentaires : définition, calcul, obligations et rémunération
    • CHALLANCIN : Grève dans des gares franciliennes
    • Indemnité kilométrique : comprendre le barème, la fiscalité et les méthodes de calcul
    • Comprendre le licenciement sans cause réelle et sérieuse
    • La rémunération des jours fériés de mai
    • Licenciée pour un euro !
    • Maladie et congés payés : la loi a été publiée !
    • Les activités sociales et culturelles des CSE sont pour tous les salarié·es !
    • Accident du travail – les mesures d’instruction à la disposition de la caisse : l’enquête administrative
    • Accident du travail : Instructions du dossier

    UL CGT ANGERS

    • L'IA au service du patronat

      L’intelligence artificielle est de plus en plus utilisée par les employeurs pour surveiller leurs salarié·esC’est notamment le cas dans les...
    • Louvre – soutien aux salarié·es en grève !

      Plus de cinq semaines de grèveMalgré de nombreuses alertes, la direction refusait d'entendre les revendications ; c’est par la grève que...
    • L’extrême droite avance masquée

      Des listes prétendument apartisanesUn récent article de Médiapart met en lumière la stratégie électorale du Rassemblement national pour les prochaines...
    • Recensement Insee : une question dangereuse sur le pays de naissance de vos parents

      🚨 Ne répondez pas à la question 7 sur le pays de naissance de vos parents nés à l’étranger  Pourquoi la...
    • "Nous voulons un autre budget"

      "C'est un très mauvais budget""Pour les 5 millions de fonctionnaires, leurs salaires vont encore baisser. Le budget de l'audiovisuel public...
    • Victoire : les députés n’ont pas pu s’attaquer au 1er mai !

      C'est une première victoire arrachée grâce à la mobilisation syndicaleLa CGT veillera à ce que ce texte ne revienne pas...

    Sites amis

    • La CGTS’ouvre dans un nouvel onglet
    • UL CGT ANGERSS’ouvre dans un nouvel onglet
    • Chronique OuvriereS’ouvre dans un nouvel onglet
    • ATTACS’ouvre dans un nouvel onglet
    • Egalité professionnelleS’ouvre dans un nouvel onglet
    • Souffrance et travailS’ouvre dans un nouvel onglet
    • BastamagS’ouvre dans un nouvel onglet

    Mentions légales

    • Mentions légalesS’ouvre dans un nouvel onglet

    La CGT

    • L'IA au service du patronat

      L’intelligence artificielle est de plus en plus utilisée par les employeurs pour surveiller leurs salarié·esC’est notamment le cas dans les...
    • Louvre – soutien aux salarié·es en grève !

      Plus de cinq semaines de grèveMalgré de nombreuses alertes, la direction refusait d'entendre les revendications ; c’est par la grève que...
    • L’extrême droite avance masquée

      Des listes prétendument apartisanesUn récent article de Médiapart met en lumière la stratégie électorale du Rassemblement national pour les prochaines...
    • Recensement Insee : une question dangereuse sur le pays de naissance de vos parents

      🚨 Ne répondez pas à la question 7 sur le pays de naissance de vos parents nés à l’étranger  Pourquoi la...
    • "Nous voulons un autre budget"

      "C'est un très mauvais budget""Pour les 5 millions de fonctionnaires, leurs salaires vont encore baisser. Le budget de l'audiovisuel public...
    • Victoire : les députés n’ont pas pu s’attaquer au 1er mai !

      C'est une première victoire arrachée grâce à la mobilisation syndicaleLa CGT veillera à ce que ce texte ne revienne pas...

    En-tête