Skip to content
  • Accueil
  • Actualités
    • Actualités CGT NETTOYAGE 49
    • Actualités publications externes
  • Salaires
    • Comprendre votre rémunération
    • L’indemnité de fin de contrat
    • L’Indemnité de Transport dans le nettoyage.
    • La prime d’expérience
    • La prime annuelle
    • Déterminer le salaire de base
      • Qualifications
      • Classifications
      • La grille des salaires
  • Les conditions de travail
    • Contrat de travail, avenants…
    • L’Annexe 7
    • L’entretien professionnel
    • Congés, fériés…
    • Rupture du contrat de travail
  • Défendez-vous !
  • Contact
  • Ressources
    • Affichage syndical
    • Documentation, vidéos
    • Souffrance et travail
  • Toggle website search
Menu Fermer
  • Accueil
  • Actualités
    • Actualités CGT NETTOYAGE 49
    • Actualités publications externes
  • Salaires
    • Comprendre votre rémunération
    • L’indemnité de fin de contrat
    • L’Indemnité de Transport dans le nettoyage.
    • La prime d’expérience
    • La prime annuelle
    • Déterminer le salaire de base
      • Qualifications
      • Classifications
      • La grille des salaires
  • Les conditions de travail
    • Contrat de travail, avenants…
    • L’Annexe 7
    • L’entretien professionnel
    • Congés, fériés…
    • Rupture du contrat de travail
  • Défendez-vous !
  • Contact
  • Ressources
    • Affichage syndical
    • Documentation, vidéos
    • Souffrance et travail
  • Toggle website search

Blog

  1. Accueil>
  2. AM>
  3. Jan>
  4. 8>
  5. Publications externes>
  6. Bilan Droit Social 2023 : la revue jurisprudentielle annuelle !

Bilan Droit Social 2023 : la revue jurisprudentielle annuelle !

  • Auteur/autrice de la publication :cgtnettoyage49
  • Publication publiée :8 janvier 2024
  • Post category:Publications externes
Bilan Droit Social 2023 : la revue jurisprudentielle annuelle !
Toute l’actualité sociale et les grands changements de l’année 2023 condensé dans un article bilan. Faites le point avec Culture RH !

Partager :

  • Cliquez pour partager sur Telegram(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Telegram
  • Cliquez pour partager sur WhatsApp(ouvre dans une nouvelle fenêtre) WhatsApp
  • Article
  • Cliquer pour imprimer(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Imprimer

Read more articles

Article précédentRefus d’un CDI après un CDD  : une prochaine obligation de signalement à France Travail pour les employeurs ?
Article suivantLa preuve du temps de travail accompli

Vous devriez également aimer

Les congés payés et les congés spécifiques : maternité, paternité, formation, etc.

25 avril 2023

COMPRENDRE – S’INFORMER : « Syndrome d’épuisement professionnel », un excellent article à diffuser !

16 juin 2022

Le phénomène de la démission silencieuse au travail : un refus de l’investissement excessif

14 avril 2024

Où trouver et comment lire votre convention collective ?

24 juin 2022
Lire la suite à propos de l’article Scanner un code QR sur une photo de la galerie de son téléphone.

Scanner un code QR sur une photo de la galerie de son téléphone.

9 avril 2024
  • Bilan de la grève de Maintenance Industrie1 juin 2025
  • ✊ Victoire des salarié·es de Maintenance Industrie !7 mai 2025
  • CHALLANCIN : Licenciement opaque !23 avril 2025
  • MAINTENANCE INDUSTRIE : les salariés ne lâchent pas !14 avril 2025
  • LA CHALLANCINISATION DES ESPRITS31 mars 2025
  • SE CHALLANCINISER27 mars 2025
  • Classifications : ONET – SAMSIC 1-025 mars 2025

    Un message ?

    • Heures supplémentaires : définition, calcul, obligations et rémunération
    • CHALLANCIN : Grève dans des gares franciliennes
    • Indemnité kilométrique : comprendre le barème, la fiscalité et les méthodes de calcul
    • Comprendre le licenciement sans cause réelle et sérieuse
    • La rémunération des jours fériés de mai
    • Licenciée pour un euro !
    • Maladie et congés payés : la loi a été publiée !
    • Les activités sociales et culturelles des CSE sont pour tous les salarié·es !
    • Accident du travail – les mesures d’instruction à la disposition de la caisse : l’enquête administrative
    • Accident du travail : Instructions du dossier

    UL CGT ANGERS

    • Les syndicats soutiennent la flottille internationale en route vers Gaza

      Il ’s’agit de l’une des plus importantes expressions de démocratie, de mobilisation citoyenne non violente de solidarité dans l’histoire récenteSon...
    • Les rendez-vous de la CGT à la Fête de l'Humanité

      Riposte au budget d’austérité, défense de la Sécu, construction du rapport de forces, anniversaire de la CGT...Pour la fête de...
    • Téfal : de quoi a peur la direction ?

      Une visite sous forte pression de la directionEn effet, elle a :•    interrompu la conférence de presse ;•    limité la durée de...
    • 130 ans de la CGT : sortie de l'album "La lutte est belle"

      Pour fêter ses 130 ans, la CGT et la Vie Ouvrière s'offrent un cadeau militant et festifL'album « La lutte...
    • À voir ! Sophie Binet invitée de la soirée "L'évènement" sur France 2

      À partir de 1h53, à regarder jusque la fin !Description de l'émission : Alors que les appels à bloquer le pays...
    • Kit de mobilisation pour la grève du 18 septembre

    Sites amis

    • La CGTS’ouvre dans un nouvel onglet
    • UL CGT ANGERSS’ouvre dans un nouvel onglet
    • Chronique OuvriereS’ouvre dans un nouvel onglet
    • ATTACS’ouvre dans un nouvel onglet
    • Egalité professionnelleS’ouvre dans un nouvel onglet
    • Souffrance et travailS’ouvre dans un nouvel onglet
    • BastamagS’ouvre dans un nouvel onglet

    Mentions légales

    • Mentions légalesS’ouvre dans un nouvel onglet

    La CGT

    • Les syndicats soutiennent la flottille internationale en route vers Gaza

      Il ’s’agit de l’une des plus importantes expressions de démocratie, de mobilisation citoyenne non violente de solidarité dans l’histoire récenteSon...
    • Les rendez-vous de la CGT à la Fête de l'Humanité

      Riposte au budget d’austérité, défense de la Sécu, construction du rapport de forces, anniversaire de la CGT...Pour la fête de...
    • Téfal : de quoi a peur la direction ?

      Une visite sous forte pression de la directionEn effet, elle a :•    interrompu la conférence de presse ;•    limité la durée de...
    • 130 ans de la CGT : sortie de l'album "La lutte est belle"

      Pour fêter ses 130 ans, la CGT et la Vie Ouvrière s'offrent un cadeau militant et festifL'album « La lutte...
    • À voir ! Sophie Binet invitée de la soirée "L'évènement" sur France 2

      À partir de 1h53, à regarder jusque la fin !Description de l'émission : Alors que les appels à bloquer le pays...
    • Kit de mobilisation pour la grève du 18 septembre

    En-tête